Dernière mise à jour : 13.09.2026
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ci-après les « CGV », régissent l’achat et l’utilisation des produits et services commercialisés par Horse & Co Academy, notamment via ses sites internet, espaces membres, plateformes de formation et applications numériques.
Les produits et services sont proposés par :
Horse & Co Academy
Elodie Schafroth
1407 Donneloye, VD
Suisse
E-mail : horseandco.photographe@gmail.com
IDE / numéro d’entreprise : IDE
CHE-253.700.947
Ci-après désignée « Horse & Co », « la Société », « nous », « notre » ou « nos ».
Le terme « Client », « Utilisateur », « vous » ou « votre » désigne toute personne achetant, accédant ou utilisant l’un de nos produits ou services.
Les présentes CGV s’appliquent notamment aux :
formations en ligne ;
programmes avec accompagnement humain ;
abonnements ;
coachings individuels, en duo ou collectifs ;
applications et outils numériques ;
quiz ;
calculateurs ;
générateurs ;
journaux de bord ;
outils interactifs ;
ressources téléchargeables ;
templates ;
guides ;
services utilisant l’intelligence artificielle ;
autres produits ou services commercialisés par Horse & Co.
Certaines offres peuvent faire l’objet de conditions particulières précisées sur leur page de vente ou dans une section spécifique des présentes CGV.
En cas de contradiction entre les dispositions générales et les conditions particulières d’un produit, les conditions particulières prévalent uniquement pour les éléments qu’elles réglementent expressément.
Les produits et services sont accessibles aux personnes âgées de 16 ans minimum, sauf indication contraire.
Certaines offres peuvent comporter des conditions d’éligibilité particulières liées notamment :
au niveau d’expérience ;
au type d’activité ;
au public visé ;
à certaines caractéristiques professionnelles.
Ces éventuelles restrictions sont clairement indiquées sur la page de vente du produit concerné.
Horse & Co propose plusieurs types de prestations.
Certaines formations comprennent notamment :
des contenus pédagogiques ;
des vidéos ;
des documents ;
des outils ;
des exercices ;
un support humain ;
des retours personnalisés ;
éventuellement des lives, groupes, séances collectives ou coachings.
La nature, la durée et le niveau d’accompagnement sont précisés dans l’offre concernée.
Certains produits fonctionnent principalement comme des outils numériques, notamment :
applications ;
quiz ;
calculateurs ;
générateurs ;
journaux de bord ;
outils de planification ;
services personnalisés utilisant l’intelligence artificielle.
Ils peuvent être utilisés sans accompagnement humain permanent.
Certaines applications ou certains outils numériques peuvent également inclure une intervention humaine.
La page de vente du produit précise alors notamment :
la durée de l’accompagnement ;
ses modalités ;
le nombre éventuel de questions ou demandes incluses ;
le délai indicatif de réponse ;
les sujets couverts.
La durée de l’accès technique au produit peut être supérieure à la durée de l’accompagnement humain inclus.
Certains produits sont proposés sous forme d’abonnement.
La durée, le tarif, les modalités de renouvellement, l’engagement éventuel et les conditions de résiliation sont précisées dans l’offre concernée.
Les coachings individuels, en duo ou collectifs sont également soumis aux conditions particulières prévues dans les présentes CGV.
Avant de valider sa commande, le Client doit pouvoir prendre connaissance notamment :
des caractéristiques essentielles du produit ;
du prix total ;
de la durée ou des modalités d’accès ;
des principales fonctionnalités ;
des éventuelles limites d’utilisation ;
des présentes CGV.
Le Client doit pouvoir corriger les principales erreurs éventuelles avant la validation définitive.
En validant une commande payante, le Client reconnaît que cette action entraîne une obligation de paiement.
Une confirmation électronique est envoyée lorsque cela est applicable.
Pour les consommateurs de l’Union européenne, les informations essentielles sur le produit, le vendeur, le prix, la durée et les droits du consommateur doivent être communiquées avant la conclusion du contrat à distance.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.
Ils peuvent être exprimés notamment en :
EUR ;
CHF.
Le prix total et les éventuelles taxes applicables sont indiqués avant validation de la commande.
Horse & Co peut modifier ses tarifs à tout moment pour les commandes futures.
Une modification tarifaire n’affecte pas rétroactivement un achat déjà conclu.
Les paiements peuvent être traités notamment par :
Stripe ;
Podia ;
ou tout autre prestataire de paiement indiqué au moment de la commande.
Horse & Co ne conserve pas les données bancaires complètes lorsque celles-ci sont traitées directement par un prestataire spécialisé.
En cas notamment de :
paiement refusé ;
échéance impayée ;
fraude ;
utilisation d’un moyen de paiement non autorisé ;
rétrofacturation abusive ;
Horse & Co peut suspendre l’accès au produit concerné jusqu’à régularisation.
Sauf mention contraire, chaque achat est destiné à une seule personne.
Le Client ne peut notamment pas :
partager ses identifiants ;
prêter son compte ;
revendre son accès ;
permettre à plusieurs personnes d’utiliser un achat prévu pour une personne.
Toute offre prévue pour plusieurs utilisateurs est clairement identifiée comme telle.
Sous réserve du paiement et du respect des présentes CGV, Horse & Co accorde au Client une licence :
personnelle ;
non exclusive ;
non transférable ;
limitée à l’utilisation prévue dans le cadre du produit.
Le Client peut utiliser les connaissances, méthodes et outils appris dans sa propre activité professionnelle ou personnelle.
Il peut notamment les appliquer pour développer son activité, créer ses offres, améliorer sa communication, prospecter ou travailler avec ses propres clients.
En revanche, il est interdit notamment de :
reproduire une formation ou une application Horse & Co ;
revendre les contenus ;
distribuer les documents ou fichiers ;
publier ou partager les vidéos ;
enseigner les méthodes Horse & Co comme sa propre méthode ou formation ;
copier substantiellement les outils ou ressources ;
créer un produit concurrent reproduisant les méthodes ou contenus propriétaires Horse & Co.
Sauf mention contraire, Horse & Co conserve l’ensemble de ses droits de propriété intellectuelle sur notamment :
les formations ;
méthodes ;
vidéos ;
textes ;
exercices ;
workbooks ;
PDF ;
templates ;
designs ;
interfaces ;
applications ;
structures pédagogiques ;
prompts propriétaires ;
systèmes de diagnostic ;
marques ;
logos ;
outils ;
ressources ;
bases de connaissances internes.
L’achat d’un produit ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au Client.
Certaines offres nécessitent la création d’un compte.
Le Client est responsable :
de ses identifiants ;
de leur confidentialité ;
des informations communiquées ;
de l’utilisation réalisée via son compte.
Horse & Co peut suspendre ou supprimer un accès en cas notamment de :
fraude ;
partage non autorisé ;
tentative de piratage ;
contournement des limitations techniques ;
défaut de paiement ;
utilisation illégale ;
violation grave de la propriété intellectuelle ;
comportement mettant en danger le fonctionnement du service ou les autres utilisateurs.
Une suspension ou suppression doit rester proportionnée à la situation et ne peut pas être arbitraire lorsqu’un Client respecte ses obligations.
La durée d’accès est indiquée dans l’offre concernée.
Lorsque Horse & Co annonce un accès garanti pendant trois ans, le Client bénéficie d’un accès au produit pendant une durée minimale de trois (3) ans à compter de la date d’achat, sous réserve du respect des présentes CGV.
Après cette période, l’accès peut être maintenu aussi longtemps que le produit continue d’être exploité et maintenu par Horse & Co.
Horse & Co ne commercialise pas cet engagement comme une garantie correspondant à la durée de vie du Client.
Si Horse & Co devait mettre définitivement fin au produit avant la fin de la période minimale garantie de trois ans, Horse & Co pourra, selon les circonstances et les droits impératifs applicables :
proposer une solution de remplacement offrant des fonctionnalités substantiellement équivalentes ;
ou proposer un remboursement proportionnel à la durée garantie restante.
Les produits et services numériques Horse & Co peuvent évoluer.
Horse & Co peut notamment :
modifier une interface ;
améliorer une fonctionnalité ;
remplacer une technologie ;
changer d’hébergeur ;
changer de fournisseur d’intelligence artificielle ;
changer de modèle d’intelligence artificielle ;
ajouter des fonctionnalités ;
supprimer ou remplacer des fonctionnalités secondaires devenues obsolètes ;
adapter certaines limites techniques.
Ces modifications ne doivent pas priver abusivement le Client des fonctionnalités essentielles du produit acheté.
Pour les consommateurs de l’Union européenne, les règles impératives relatives à la conformité des contenus et services numériques restent applicables.
Certains outils Horse & Co utilisent des systèmes d’intelligence artificielle.
Les résultats peuvent notamment :
comporter des erreurs ;
manquer de contexte ;
nécessiter une adaptation ;
produire des résultats différents pour des demandes similaires ;
ne pas convenir à toutes les situations.
Le Client reste responsable :
de la vérification des informations ;
de leur adaptation ;
de la décision finale de les utiliser ou non.
Les réponses générées par intelligence artificielle ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, médical, comptable ou financier.
L’achat d’un produit Horse & Co ne donne pas nécessairement droit à une utilisation illimitée des ressources d’intelligence artificielle.
Des limites raisonnables peuvent notamment concerner :
les plans générés ;
les messages ;
les analyses ;
les relances ;
les réponses aux objections ;
les idées de contenus ;
les autres générations automatisées.
Les limites applicables sont indiquées, lorsque pertinent :
sur la page de vente ;
dans l’application ;
dans l’espace utilisateur.
Elles peuvent évoluer raisonnablement en fonction notamment :
des coûts des prestataires ;
des technologies utilisées ;
des contraintes techniques ;
de l’évolution du produit.
Ces modifications ne doivent pas supprimer abusivement les fonctionnalités essentielles du produit.
Les produits Horse & Co proposent notamment :
des méthodes ;
des outils ;
des recommandations ;
des formations ;
des plans ;
un accompagnement.
Les résultats dépendent notamment :
de la situation du Client ;
de son marché ;
de son activité ;
de son offre ;
de ses tarifs ;
de son audience ;
de sa régularité ;
de son implication ;
de sa mise en œuvre ;
de facteurs extérieurs à Horse & Co.
Aucun chiffre d’affaires, nombre de clients, niveau d’audience ou autre résultat précis n’est garanti, sauf engagement écrit exprès contraire.
Certains produits Horse & Co comprennent un accompagnement humain.
Cet accompagnement peut notamment prendre la forme de :
réponses par e-mail ;
commentaires ;
espace de questions ;
retours personnalisés dans une application ;
lives ;
coaching ;
échanges individualisés.
Lorsque l’accompagnement humain est limité dans le temps ou en nombre de demandes, les modalités applicables sont indiquées dans l’offre.
Les réponses ne sont pas nécessairement instantanées.
Lorsque Horse & Co annonce un délai de réponse, celui-ci est généralement exprimé en jours ouvrés, sauf mention contraire.
La fin d’une période d’accompagnement humain ne signifie pas automatiquement la fin de l’accès technique au produit.
Le support est accessible à :
horseandco.photographe@gmail.com
Le support couvre notamment les difficultés relatives :
à l’accès ;
au compte ;
au paiement ;
au fonctionnement normal du produit.
Horse & Co ne peut être tenu responsable notamment de problèmes exclusivement liés :
à la connexion Internet du Client ;
à son matériel ;
à ses logiciels ;
à un service externe hors du contrôle raisonnable de Horse & Co.
Horse & Co s’efforce d’assurer une disponibilité raisonnable de ses services.
Des interruptions peuvent néanmoins survenir notamment en raison :
d’une maintenance ;
d’une mise à jour ;
d’un incident technique ;
d’une panne ;
d’un incident de sécurité ;
d’un fournisseur tiers ;
de Stripe ;
de Podia ;
d’un hébergeur ;
d’un fournisseur IA ;
d’un cas de force majeure.
Une interruption temporaire raisonnable ne constitue pas automatiquement une suppression définitive du service.
Horse & Co peut faire appel à des prestataires externes pour assurer notamment :
le paiement ;
l’hébergement ;
l’authentification ;
les e-mails ;
les vidéos ;
le stockage ;
l’automatisation ;
les statistiques ;
l’intelligence artificielle ;
le support technique.
Horse & Co peut remplacer un prestataire par une solution équivalente lorsqu’une telle modification est nécessaire au fonctionnement ou à l’amélioration du service.
Lorsqu’un produit permet au Client de fournir des :
textes ;
réponses ;
documents ;
photographies ;
fichiers ;
informations professionnelles ;
autres contenus ;
le Client conserve les droits qu’il possède sur ces éléments.
Le Client autorise Horse & Co à les traiter uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service, notamment pour :
répondre à une demande ;
fournir une recommandation ;
personnaliser un produit ;
stocker les informations nécessaires ;
assurer le support.
Horse & Co n’obtient pas automatiquement le droit de publier ces contenus sur ses réseaux sociaux ou dans sa communication.
Toute utilisation identifiable à des fins promotionnelles nécessite une autorisation appropriée du Client.
Le Client s’engage à ne pas :
compromettre la sécurité du service ;
contourner les protections techniques ;
automatiser abusivement les fonctionnalités ;
utiliser le service à des fins illégales ;
partager un accès non autorisé ;
reproduire massivement les contenus ;
revendre les ressources ;
porter atteinte aux droits de tiers ;
publier ou transmettre des contenus illicites.
Horse & Co traite certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement de ses produits et services.
Selon le produit, ces données peuvent notamment comprendre :
nom ;
prénom ;
adresse e-mail ;
informations de compte ;
historique d’achat ;
réponses aux questionnaires ;
données liées à l’activité professionnelle ;
informations de progression ;
contenus saisis dans les applications ;
informations communiquées dans les espaces de support ;
données techniques.
Le traitement de ces données fait l’objet d’une Politique de confidentialité distincte.
Horse & Co peut envoyer des communications nécessaires à l’exécution du contrat, notamment :
confirmations de commande ;
informations d’accès ;
support ;
informations essentielles liées au produit ;
mises à jour nécessaires.
Les communications commerciales sont envoyées selon les règles applicables et peuvent faire l’objet d’un mécanisme de désinscription lorsqu’il est requis.
Les sites et applications Horse & Co peuvent utiliser notamment :
Google Analytics ;
Meta Pixel ;
des outils de mesure d’audience ;
des cookies fonctionnels ;
d’autres technologies similaires.
Lorsque la législation applicable exige un consentement préalable, les traceurs non essentiels ne sont activés qu’après le choix de l’utilisateur.
Les détails figurent dans la Politique de confidentialité et/ou la Politique cookies.
La législation suisse ne prévoit pas de droit général de rétractation applicable aux achats en ligne.
Horse & Co peut toutefois proposer volontairement une garantie commerciale pour certains produits.
Lorsqu’une telle garantie existe, ses conditions sont précisées dans l’offre ou dans les présentes CGV.
Lorsqu’un Client agit en qualité de consommateur dans l’Union européenne et que la législation européenne de protection des consommateurs est applicable, il bénéficie en principe d’un délai légal de rétractation de 14 jours pour un contrat conclu à distance, sous réserve des exceptions et conditions prévues par la loi.
Des règles particulières peuvent s’appliquer notamment :
aux contenus numériques ;
aux services numériques ;
aux prestations dont l’exécution commence avant l’expiration du délai de rétractation.
Pour certains contenus numériques non fournis sur un support matériel, le droit de rétractation peut ne plus s’appliquer lorsque l’exécution a commencé après le consentement exprès du consommateur et sa reconnaissance des conséquences sur ce droit.
Pour certaines prestations de services commencées avant l’expiration du délai de rétractation, d’autres règles peuvent s’appliquer, notamment concernant la partie de la prestation déjà fournie.
Aucune disposition des présentes CGV ne vise à priver un consommateur d’un droit impératif applicable dans son pays de résidence.
Lorsque cela est nécessaire pour un produit numérique accessible immédiatement, Horse & Co peut demander une acceptation spécifique et non pré-cochée.
La formulation peut notamment être :
Je demande expressément que l’accès au produit et la fourniture des fonctionnalités numériques commencent immédiatement après mon achat, avant l’expiration du délai légal de rétractation. Je reconnais avoir été informé(e) des conséquences de ce démarrage immédiat sur mon droit de rétractation conformément à la législation applicable.
La formulation peut être adaptée selon la nature juridique précise du produit.
Les conditions de remboursement dépendent :
du produit acheté ;
d’une éventuelle garantie commerciale ;
des droits impératifs applicables au Client.
Sauf droit légal applicable ou garantie commerciale expressément annoncée, la simple absence d’utilisation d’un produit ne donne pas automatiquement droit à un remboursement.
Le Biz Photo Club est proposé avec un engagement minimum de six mois, sauf offre différente clairement indiquée au moment de l’inscription.
Le tarif applicable est celui affiché sur la page de vente au moment de l’inscription.
L’accès aux prestations incluses dans le Biz Photo Club est conditionné au paiement des sommes dues.
L’offre peut notamment inclure :
la plateforme Marketing Photo Academy ;
un groupe privé ;
des lives ;
des replays ;
des outils numériques ;
d’autres ressources indiquées dans l’offre.
Lorsqu’aucun renouvellement automatique n’est prévu, l’abonnement prend fin à l’issue de la période de six mois sauf action du Client pour poursuivre.
Les modalités éventuelles de continuation sont communiquées au Client.
Lorsque l’abonnement prend fin :
l’accès aux contenus exclusivement disponibles sur la plateforme est suspendu ;
les fichiers téléchargés légalement pendant la période d’accès peuvent être conservés pour l’usage autorisé du Client ;
les périodes déjà consommées ne donnent pas lieu à remboursement, sous réserve des droits impératifs applicables.
Horse & Co propose une garantie commerciale de 7 jours à compter de l’inscription au Biz Photo Club.
La demande doit :
être envoyée dans les 7 jours suivant l’inscription ;
être adressée à horseandco.photographe@gmail.com ;
comporter l’objet « Demande de remboursement Biz Photo Club ».
Lorsque les conditions de cette garantie commerciale sont remplies, le remboursement est effectué dans un délai raisonnable.
Cette garantie commerciale ne limite pas les éventuels droits légaux impératifs du consommateur.
Les séances sont planifiées d’un commun accord.
En cas d’empêchement, le Client doit prévenir au minimum 48 heures ouvrées avant la séance.
À défaut, la séance peut être considérée comme consommée et ne pas être reportée.
Lorsqu’une séance est enregistrée, le Client en est informé.
L’enregistrement mis à disposition du Client est strictement réservé à son usage personnel.
Il ne peut être :
partagé ;
publié ;
diffusé ;
revendu ;
utilisé comme matériel pédagogique destiné à des tiers.
Les résultats dépendent notamment :
de la participation du Client ;
de sa mise en application ;
de sa régularité ;
de sa situation.
Aucun résultat commercial particulier n’est garanti.
Horse & Co s’engage à respecter la confidentialité des informations professionnelles partagées par le Client dans le cadre du coaching, sous réserve des obligations légales applicables.
Le Client s’engage également à ne pas reproduire ou enseigner les méthodes propriétaires Horse & Co.
Lorsqu’un paiement en plusieurs fois est proposé, chaque échéance fait partie du prix convenu et reste due selon le calendrier accepté, sous réserve des droits légaux impératifs applicables.
Horse & Co peut commercialiser plusieurs applications et outils numériques.
Ces produits peuvent notamment proposer :
diagnostics ;
plans personnalisés ;
recommandations ;
quiz ;
calculateurs ;
générateurs ;
journaux de bord ;
intelligence artificielle ;
outils de suivi ;
accompagnement humain.
Chaque application peut comporter ses propres :
fonctionnalités ;
prix ;
durée d’accès ;
limites IA ;
modalités d’accompagnement ;
conditions particulières.
Ces informations sont précisées sur la page de vente correspondante.
L’achat d’une application Horse & Co n’inclut pas automatiquement l’accès aux autres produits ou abonnements Horse & Co.
Objectif 3 Clients est un service numérique personnalisé avec accompagnement humain limité.
Il est destiné principalement aux photographes proposant des séances à des particuliers.
Il peut concerner notamment les domaines suivants :
portrait ;
couple ;
famille ;
grossesse ;
maternité ;
nouveau-né ;
bébé ;
enfants ;
chiens ;
chats ;
chevaux ;
autres séances photographiques comparables.
Objectif 3 Clients peut notamment comprendre :
un diagnostic personnalisé ;
un plan d’action sur 30 jours ;
des actions quotidiennes ;
des suggestions de prospection ;
des suggestions de partenariats ;
des messages de prospection ;
des relances ;
des suggestions de réponses aux objections ;
des idées de contenu ;
un suivi de progression ;
un espace permettant de poser des questions à Horse & Co.
Objectif 3 Clients vise à aider l’Utilisateur à avancer vers l’obtention de ses trois premiers clients payants.
Le chiffre de trois clients constitue un objectif de travail et non une garantie contractuelle de résultat.
Les résultats dépendent notamment de l’activité du Client, de son offre, de son marché, de ses actions, de ses tarifs, de sa localisation, de sa visibilité et de sa mise en œuvre.
Objectif 3 Clients comprend un accompagnement humain asynchrone pendant la période de mission de 30 jours.
Le Client peut poser jusqu’à cinq (5) questions au total, soit environ une question par semaine.
Ces questions doivent concerner l’utilisation d’Objectif 3 Clients ou la mise en œuvre du plan proposé, notamment :
les actions du plan ;
l’offre ;
le positionnement ;
la prospection ;
un message ;
une relance ;
une objection ;
une situation rencontrée avec un prospect ou un client potentiel.
Horse & Co s’efforce de répondre dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.
Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas comptabilisés comme heures ouvrées.
Les cinq questions doivent être utilisées pendant la période d’accompagnement de 30 jours. Les questions non utilisées à la fin de cette période ne donnent pas droit à remboursement et ne sont pas automatiquement reportées.
La fin de l’accompagnement humain n’entraîne pas automatiquement la fin de l’accès technique à l’application.
L’achat d’Objectif 3 Clients donne accès à l’application pendant une durée minimale garantie de trois (3) ans à compter de la date d’achat.
Après cette durée minimale, l’accès peut être maintenu aussi longtemps que l’application continue d’être exploitée et maintenue par Horse & Co.
Cette durée d’accès technique est distincte de l’accompagnement humain de 30 jours.
Certaines fonctionnalités d’Objectif 3 Clients utilisent un système d’intelligence artificielle afin de personnaliser notamment :
le plan d’action ;
les messages ;
les relances ;
les réponses aux objections ;
les idées de contenus.
Les articles relatifs à l’intelligence artificielle et aux limitations d’utilisation s’appliquent.
Crazy Content constitue un produit distinct d’Objectif 3 Clients.
L’achat d’Objectif 3 Clients n’inclut pas automatiquement Crazy Content.
Objectif 3 Clients peut permettre de préparer certaines informations ou idées afin que le Client puisse ensuite les utiliser dans Crazy Content.
Toute souscription ou achat de Crazy Content fait l’objet d’une offre distincte et de ses propres conditions.
Horse & Co peut proposer un produit complémentaire lors ou après l’achat d’un autre produit.
Dans ce cas :
le prix est clairement indiqué ;
aucune option payante ne doit être ajoutée sans action du Client ;
les éventuelles conditions d’abonnement sont clairement affichées ;
le produit complémentaire reste juridiquement distinct du produit principal, sauf mention contraire.
Horse & Co fournit ses produits et services avec une diligence raisonnable.
Dans les limites autorisées par la loi, Horse & Co ne peut notamment être tenu responsable :
de l’absence d’un résultat commercial particulier ;
de décisions prises uniquement sur la base d’une suggestion automatisée sans vérification ;
d’un problème technique exclusivement imputable au matériel ou à la connexion du Client ;
d’une interruption temporaire raisonnable liée à un prestataire externe.
Aucune disposition des présentes CGV ne limite une responsabilité lorsqu’une telle limitation est interdite par une disposition légale impérative.
Horse & Co peut modifier les présentes CGV notamment afin de tenir compte :
d’une évolution légale ;
d’une évolution technique ;
de nouveaux produits ;
d’une évolution raisonnable des services ;
d’un changement de prestataire.
Les modifications substantielles affectant les droits de Clients existants sont communiquées de manière appropriée.
Une modification des CGV ne peut pas supprimer rétroactivement un droit contractuel déjà acquis ni un droit impératif.
Le Client peut demander la suppression de son compte.
La suppression du compte peut entraîner la perte d’accès aux fonctionnalités nécessitant celui-ci.
Certaines données peuvent néanmoins être conservées lorsqu’une obligation :
légale ;
comptable ;
fiscale ;
contractuelle ;
de sécurité ;
l’exige.
Les modalités détaillées sont décrites dans la Politique de confidentialité.
Si une disposition des présentes CGV devait être déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent applicables.
Les présentes CGV sont régies par le droit suisse.
Toutefois, lorsqu’un Client agit en qualité de consommateur et bénéficie de dispositions impératives de protection dans son pays de résidence, notamment dans l’Union européenne, le choix du droit suisse ne le prive pas de ces protections.
En cas de difficulté, le Client et Horse & Co sont invités à rechercher en priorité une solution amiable.
Le Client peut contacter Horse & Co à :
horseandco.photographe@gmail.com
Adresse postale :
Horse & Co Academy
Elodie Schafroth
1407 Donneloye, VD
Suisse
Les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.
Les consommateurs de l’Union européenne conservent les droits impératifs relatifs à la juridiction compétente et aux voies de recours dont ils bénéficient dans leur pays de résidence.
Avant la validation de la commande, le Client doit pouvoir accéder aux présentes CGV.
Une case non pré-cochée peut notamment être utilisée :
J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de Horse & Co Academy.
Lorsque cela est nécessaire pour un produit numérique vendu à un consommateur européen, une acceptation supplémentaire relative au commencement immédiat du service peut être demandée.
La confirmation de commande doit être fournie sous une forme pouvant être conservée par le Client lorsque la législation applicable l’exige.
Pour toute question relative :
aux présentes CGV ;
à un achat ;
à un compte ;
à un paiement ;
à un produit ;
au support ;
le Client peut contacter :
horseandco.photographe@gmail.com
Horse & Co Academy
Elodie Schafroth
1407 Donneloye, VD
Suisse